Nous vous souhaitons la bienvenue sur le site boulevard-des-marques.com et nous espérons que nos produits et nos services vous satisferont.

Article 1 :

Notification des Conditions Générales de Vente

Les présentes conditions générales de ventes s’appliquent à toutes commandes passées sur le site Internet Boulevarde des marques.com
Boulevarde-des-marques . se réserve la possibilité d’adapter ou de modifier à tout moment les présentes conditions générales de vente.
En cas de modification, il sera appliqué à chaque commande les conditions générales de vente en vigueur au jour de la commande.

Articles 2 :

Disponibilité des produits

Nos offres de produits et prix sont valables tant qu’elles sont visibles sur le site, dans la limite des stocks disponibles. La livraison rapide est sujette à la disponibilité du produit.
A réception de votre commande, nous vérifions la disponibilité du (ou des) produit(s) commandé(s). En cas d’indisponibilité, nous nous engageons dans les 30 jours à compter de la validation de la commande soit de vous livrer le produit commandé, soit à vous le rembourser par chèque.
La date de validation de la commande correspond à :

• La date de la commande en cas de paiement par carte bancaire en ligne.
• La date de la réception du chèque en cas de paiement par chèque.
• La date de la réception du virement sur notre bordereau de banque en cas de paiement par virement.

Validation des commandes (Loi du 13/03/2000)

Tout Bon de Commande signé du consommateur par « double clic » constitue une acceptation irrévocable qui ne peut être remise en cause que dans les limites prévues dans les présentes conditions générales de vente.
Cette signature électronique a valeur entre les parties au même titre qu’une signature manuscrite.



Articles 3 :

Prix

Boulevard-des-marques.com se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment mais s’engage à appliquer les tarifs en vigueur qui vous auront été indiqués au moment de votre commande. En période de solde, les produits soldés ou remisés sont identifiables par une signalétique portant les mentions tels que :

• Promotion
• Solde
• Remise
• Offre spécial, etc.

Articles 4 :

Modalités de Paiement et Sécurisation

Modalités de paiements :

Par Carte Bancaire :
Le paiement s’effectue sur le serveur bancaire sécurisé BNP. Ceci implique qu’en utilisant le aucune information bancaire vous concernant ne transite via le site Boulevarde-des-marques .com . Le paiement par carte bancaire est donc parfaitement sécurisée; votre commande sera ainsi enregistrée et validée dès l’acceptation du paiement par le serveur bancaire sécurisé BNP.

Par Chèque Bancaire :
Votre commande est alors réservée pendant 7 jours. Au-delà de ce délai, sans réception de votre chèque, elle sera annulée. La commande ne sera traitée qu’à réception de votre chèque et après validation.

Par virement :
Votre commande est alors réservée pendant 7 jours. Au-delà de ce délai, sans réception de votre virement, elle sera annulée. La commande ne sera traitée qu’à réception de votre paiement en écriture créditrice sur notre compte et après validation.

Sécurisation

Les coordonnées de votre carte de crédit sont cryptées grâce au protocole SSL (secure socket layer) et ne transitent jamais en clair sur le réseau. Le paiement est directement effectué auprès de la banque. boulevard-des-marques.com n’a en aucun cas accès à ces coordonnées, et ne les garde pas sur ses serveurs. C’est pourquoi elles vous sont redemandées à chaque nouvelle transaction sur notre site.

Clause de réserve de propriété
Les produits demeurent la propriété de Boulevarde-des-marques .com jusqu’au complet encaissement de la commande par Boulevarde des marques .com. Toutefois, à compter de la réception de la commande par le client, les risques des marchandises livrées sont transférés au client.

Défaut de paiement

Boulevard-des-marques .com se réserve le droit de refuser d’effectuer une livraison ou d’honorer une commande émanant d’un consommateur qui n’aurait pas réglé totalement ou partiellement une commande précédente ou avec lequel un litige de paiement serait en cours d’administration.

Contrôles anti fraude

Boulevard-des-marques .com, en collaboration avec le BNP, contrôle toutes les commandes qui ont été validées sur son site. Ces contrôles visent à protéger Boulevard-des-marques .com de pratiques abusives opérées par des fraudeurs.
Dans le cadre de ces procédures, nos services pourront être amenés à vous demander toutes les pièces nécessaires au déblocage de votre commande : justificatifs de domicile et de débit à votre nom, etc……
Ces demandes sont faites par courrier électronique, puis par courrier avec AR.
Les informations fournies au sein du bon de commande font l’objet d’un traitement automatisé de données dont le responsable est le BNP. Ce traitement automatisé de données a pour finalité de définir un niveau d’analyse d’une transaction et de lutter contre la fraude à la carte bancaire.

La BNP et le marchand chez qui vous effectuez votre achat sont les destinataires des données recueillies au sein du bon de commande. La non transmission des données de votre bon de commande empêche la réalisation et l’analyse de votre transaction. La survenance d’un impayé au motif d’une utilisation frauduleuse d’une carte bancaire entraînera l’inscription des coordonnées du bon de commande associé à cet impayé au sein d’un fichier incident de paiement mis en œuvre par la BNP. Une déclaration irrégulière ou une anomalie pourra également faire l’objet d’un traitement spécifique.
Conformément à la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978 vous disposez, à tout moment, d’un droit d’accès , de rectification, et d’opposition à l’ensemble de vos données personnelles en écrivant, par courrier et en justifiant de votre identité, à :

Banque BNP
60 RUE DU MARECHAL FOCH
78000 VERSAILLES
Utilisation des bons d’achat et chèques cadeaux

Les bons d’achat promotionnels et les bons d’achat crédités sur votre espace client, à titre de gestes commerciaux ne peuvent pas être convertis en chèque de remboursement.



Article 5 :

Modalités de livraison et délais de livraison

Généralités
Les produits sont livrés à l’adresse de livraison que vous nous avez indiquée au cours du processus de commande.
Frais de participation à la préparation et à l’expédition (Voir les Conditions de Livraison)

Colis de moins de trente kilos
Livraison en colissimo Suivi avec La POSTE, ou par un transporteur indépendant. Pour consulter les prix et les pays ou nous acceptons les livraisons, se référer aux conditions de livraison.

Délais d’expédition

Boulevard-des-marques .com s'engage à livrer à son transporteur, toutes les références commandées par l'acheteur et ce dans un délai maximum de 2 à 10 jours. *Sauf en cas d'indisponibilité du produit.
L’ensemble des délais annoncés sont calculés en jours ouvrés.
Les délais indiqués sont des délais moyens et correspondent aux délais de traitement, de préparation et d’expédition de votre commande (sortie entrepôts). A ce délai, il faut ajouter le délai de livraison du transporteur (Poste / Transporteur).
En cas de perte, détérioration ou spoliation, selon les conditions Générales de Vente. Renseignez vous auprès de votre bureau de poste.
Le dépassement au-delà de 30 jours du délai d’expédition, peut donner lieu à une annulation de la commande dès lors que la commande n’est pas expédiée de nos entrepôts.

Pour cela, il suffit de contacter notre service clientèle.
Voir les conditions de livraison !
Le produit commandé est livré par le circuit postal ou par un transporteur indépendant, selon la nature du produit commandé et à l’initiative exclusive de Boulevard-des-marques.com, à l’adresse figurant sur le bon de commande.
Les délais annoncés sont indiqués au départ de nos entrepôts.
Le choix du mode de livraison dépend du poids, du volume et de la valeur des articles.
Si au moment de la livraison, l’emballage d’origine est abîmé, déchiré, ouvert, vous devez alors vérifier l’état des articles. S’ils ont été endommagés, vous devez impérativement refuser le colis et noter une réserve sur le bordereau de livraison (colis refusé car ouvert ou endommagé).

ATTENTION !!
Votre remboursement (concernant un problème dû à la livraison) ne pourra pas excéder le montant de l’assurance que vous avez choisi dans votre bon de commande.




Articles 6 :

Responsabilité

Boulevard-des-marques .com ne saurait être tenue pour responsable de l’inexécution du contrat conclu, due à la survenance d’un évènement de force majeure et notamment en cas de grève totale ou partielle des services postaux, de transporteurs, et de catastrophes causées par inondations ou incendies. En ce qui concerne les produits achetés pour satisfaire les besoins professionnels, Boulevarde des marques .com n’encourra aucune responsabilité pour tous dommages indirects du fait des présentes, perte d’exploitation, perte de profit, dommages ou frais, qui pourraient survenir.
Le choix et l’achat d’un produit ou d’un service sont placés sous l’unique responsabilité du client. L’impossibilité totale ou partielle d’utiliser les produits notamment pour cause d’incompatibilité du matériel ne peut donner lieu à aucun dédommagement, remboursement ou mise en cause de la responsabilité de Boulevarde des marques .com sauf dans le cas d’un vice caché avéré, de non-conformité, de défectuosité ou d’exercice du droit de rétractation envisagés aux conditions de l’articles 8.
En cas de non livraison d’une commande, vous avez six mois maximum (à compter de la date de départ de nos entrepôts) pour vous manifester. Au-delà de ce délai, nous n’accepterons plus aucune réclamation.




Articles 7 :

Droit de rétractation

Conformément à l’article L.121-20 et suivant le Code de la Consommation, le consommateur dispose d’un délai de 7 jours ouvrables à compter de la date de livraison de sa commande, pour retourner tout article ne lui convenant pas et demander l’échange ou le remboursement sans pénalité, à l’exception des frais de retour.
Vous devez avant de nous retourner votre produit, nous faire parvenir par lettre recommandée R.A.R, la raison et le motif de votre rétractation, suite à votre courrier, nous vous contacterons soit par téléphone, soit par mail, pour le retour de votre produit.
La date d’envoi du recommandé faisant foi pour les conditions du délai de 7 jours ouvrables.
Le produit devra obligatoirement être retourné en parfait état, dans son emballage d’origine non endommagé. Il devra être accompagné de tous ses accessoires (notices, cordons, télécommandes, garanties, etc…).
A défaut, vous perdrez votre droit de rétractation et le produit vous sera retourné à vos frais.
Les frais de retour en cas de rétractation demeurent à la charge du client. Afin d’assurer le suivi de votre colis, nous vous recommandons de choisir un envoi en colissimo Suivi.
Exclusions
Le droit de retour ne pourra être exercé dans les cas suivants :

Dans le rayon PRET A PORTER, ces articles ne seront ni repris, ni échangés, sauf s’il s’agit d’une erreur logistique de notre part (mauvaise couleur ou mauvaise taille). Ils devront dans ce cas nous être retournés dans leur conditionnement d’origine et ne doivent pas avoir été ouverts. Cependant les produits pourront bénéficier d’un droit de retour en cas de vices cachés avérés.

Tous les produits copiables et enregistrables (logiciels, CD, DVD, jeux, mp3, disque dur, lecteur, etc). Ces produits ont une pastille de contrôle et de protection qui scelle l’emballage d’origine du produit. Dans le cas d’une rétractation, le retour du produit ne sera pas accepté, si cette pastille est déchirée. Cependant les produits pourront bénéficier d’un droit de retour en cas de vices cachés avérés.

Les produits soldés ou en promotion ne sont ni repris ni échangés.



Remboursement

Après réception et acceptation du colis en retour, nous vous enverrons par courrier un chèque du montant du remboursement. Le délai du remboursement ne peut excéder 1 mois.
Afin de traiter plus rapidement votre demande, merci de nous rappeler votre numéro de commande, vos coordonnées complètes.
Procédure de retour

Vous disposez d’un délai de 7 jours dans le cas d’une rétractation à compter de la réception de votre colis, pour nous envoyer un courrier recommandé avec RAR (suivant les modalités de l’article 8).

Vous disposez d’un délai de 15 jours pour nous signaler par courrier recommandé avec RAR, toute défectuosité ou une non-conformité de votre produit, après manifestation du client et vérification du vice caché. (La date d’envoi du recommandé faisant foi du délai des 15 jours).



Dès réception de notre accord, vous disposez de 15 jours pour nous retourner le produit. Passé ce délai, votre retour sera refusé. Nous vous conseillons d’effectuer le retour en colissimo suivi. Si vous nous retournez le colis sans colissimo suivi, nous déclinons toute responsabilité dans le cas ou le colis ne nous parviendrait pas. Aucune enquête poste ne pourra être faîte.




Articles 8 :

Garanties, Assurances et SAV

Lorsque le produit bénéficie d’une garantie constructeur, celle-ci est indiqué sur la fiche technique du produit dans le site. La garantie constructeur est en générale d’un an, pièces et main-d’œuvre, cependant selon la marque du produit, seuls les pièces sont prises en charge. En cas de panne pendant la période de garantie initiale, les réparations seront assurées gratuitement par le réseau national des centres, stations ou agences techniques agréés par les constructeurs.
Pour pouvoir bénéficier de la garantie des produits, il convient impérativement de conserver la facture d’achat du produit.



Articles 9 :

Dispositions de la LOI « informatiques et liberté »

A tout moment, « vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art 34 de la LOI « informatique et liberté » du 6 janvier 1978). Suite à votre première commande, vous pouvez recevoir la newsletter et les promotions de Boulevarde des marques .com. Vous pourrez par la suite modifier votre enregistrement.
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Articles 10 :

Coordonnées de la société

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